La tokenisation change-t-elle la donne pour le système monétaire international ?
Tribune d'Agnès Bénassy-Quéré, Seconde sous-gouverneure de la Banque de France. D’après un discours prononcé à la conférence Global Financial Architecture ...
Le nantissement de crypto-actifs consacré dans le Code monétaire et financier
Chronique juridique de Sébastien Praicheux, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, associé (Norton Rose Fulbright LLP) et maître ...
Comme un air de déjà vu
Avis d'expert de Nabil Milali, gérant/stratégiste multi-asset & Overlay chez Edmond de Rothschild Asset Management Le clivage politique au sein ...
Clubs Deals et autres FIA : enjeux de qualification et de responsabilité
L’essor des Clubs Deals illustre la créativité du marché et l’appétit croissant des particuliers pour des actifs autrefois réservés aux ...
Faut-il faire entrer le terme « néobanque » dans le Code monétaire et financier?
Dans cette chronique juridique, Valentine Baudouin, Partner Compliance & Regulatory au sein de Regvantage, analyse la proposition de “loi pour ...
De l’utilité de la titrisation comme source de financement
Six ans après l’entrée en vigueur du règlement européen sur la titrisation, les autorités européennes de surveillance appellent à des ...
Précisions de l’ESMA sur la qualification des crypto-actifs en instruments financiers
Par Sébastien Praicheux, avocat au Barreau de Paris, associé chez Norton Rose Fulbright LLP, maître de conférences associé à l’Université ...
La Société de Libre Partenariat Spéciale : un nouveau véhicule d’investissement en droit français
Créée par l’ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024, la Société de Libre Partenariat Spéciale (« SLPS ») est un nouveau type de ...
Distribution transfrontalière des fonds : la Commission européenne interroge, mais les limites demeurent
Le 19 mars, la Commission européenne dévoilait sa stratégie pour une « Union de l’investissement et de l’épargne ». L’objectif affiché est ...
AMF vs OCABSA : la fin justifie-t-elle les moyens ?
L'AMF (Autorité des Marchés Financiers), qui met régulièrement en garde contre les prétendus dangers des obligations hybrides comme les OCABSA ...
